<legend id="h4sia"></legend><samp id="h4sia"></samp>
<sup id="h4sia"></sup>
<mark id="h4sia"><del id="h4sia"></del></mark>

<p id="h4sia"><td id="h4sia"></td></p><track id="h4sia"></track>

<delect id="h4sia"></delect>
  • <input id="h4sia"><address id="h4sia"></address>

    <menuitem id="h4sia"></menuitem>

    1. <blockquote id="h4sia"><rt id="h4sia"></rt></blockquote>
      <wbr id="h4sia">
    2. <meter id="h4sia"></meter>

      <th id="h4sia"><center id="h4sia"><delect id="h4sia"></delect></center></th>
    3. <dl id="h4sia"></dl>
    4. <rp id="h4sia"><option id="h4sia"></option></rp>

        Gestion des articles à l’entrée/sortie du territoire

        Les articles de bagage des passagers à l’entrée/sortie du territoire doivent être limités à la quantité raisonnable pour usage personnel, et ceux qui dépassent la quantité raisonnable doivent être traités par la douane conformément aux règlements pertinents. Les articles dont l'entrée/sortie du territoire est interdite par l'État ne peuvent être emportés.

        Si les passagers non-résidents emportent en Chine des articles à usage personnel d'une valeur totale inférieure ou égale à 2.000 RMB, la douane les libèrent en franchise de droits, avec un seul article limité à l'usage personnel et quantité raisonnable, à l'exception des produits de tabac et des produits alcoolisés, qui sont traités conformément aux règlements pertinents ; Si la valeur dépasse 2.000 RMB, la douane ne taxe que les articles excédentaires à usage personnel, et le montant total de la taxe est prélevé sur les articles individuels indivis. Le montant total de la taxe est perçu sur les articles individuels qui ne peuvent être divisés.

        Les passagers non-résidents à séjour de longue durée peuvent demander par écrit aux douanes l'entrée d'articles à usage personnel après avoir obtenu le permis de séjour de longue durée sur le territoire. La douane exonère de droits pour la première demande d'entrée d'articles à usage personnel, à l'exception des véhicules à moteur qui sont autorisés à entrer dans le territoire ; Tous les articles à usage personnel qui font l'objet d'une nouvelle demande sont taxés. Pour les articles importés pour l'usage personnel des passagers non-résidents à séjour de longue durée qui sont soumis à la taxe, la douane perçoit la taxe conformément aux dispositions pertinentes du Règlement sur les tarifs d'importation et d'exportation de la République populaire de Chine. Pour les articles à usage personnel des passagers non-résidents à séjour de longue durée qui sont importés en franchise de droits de douane en vertu d'accords intergouvernementaux, la douane est exonérée de l'impôt conformément à la loi.

        Pour l'importation et l'exportation des articles à usage public et personnel dans les Ambassades et les Consulats en Chine, il faut demander par écrit aux douanes, et soumettre en même temps des données électroniques. Les représentants diplomatiques sont exemptés du contrôle douanier pour l'importation et l'exportation des articles à usage personnel.

        L'importation des articles à usage public par des établissements permanents est taxée conformément aux dispositions pertinentes du Règlement sur les tarifs d'importation et d'exportation de la République populaire de Chine. Pour les articles à usage public par des établissements permanents qui sont importés en franchise de droits de douane en vertu d'accords intergouvernementaux, la douane est exonérée de l'impôt conformément à la loi.

        Notes:

        Les « passagers non-résidents » s’agissent des ressortissants étrangers, des personnes de Hong Kong, du Macao et de Taïwan, et des Chinois d'outre-mer qui sont autorisés à entrer dans le territoire chinois et à retourner à leur lieu de résidence après une période de séjour en Chine. Les « passagers non-résidents de longue durée » sont des passagers non-résidents qui ont séjourné en Chine pendant plus d'un an et ont obtenu le permis de séjour de longue durée délivré par l’Autorité chargée de la sécurité publique de la Chine.